Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE (ex. SPM
/
POUSS'CHOCOLAT ALSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUSS'CHOCOLAT ALSA
CPC FRANCE (ex. SPM, BANANIA) SA.

Numéro de dépôt :
1616257
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1999
POUSS\'CHOCOLAT ALSA de CPC FRANCE (ex. SPM

Présentation de la marque POUSS'CHOCOLAT ALSA

Déposée le 14 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE (ex. SPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUSS'CHOCOLAT ALSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE (ex. SPM domicilié(e) 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France.

La marque POUSS'CHOCOLAT ALSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUSS'CHOCOLAT ALSA est expirée depuis le 14 novembre 1999.

CPC FRANCE (ex. SPM a également déposé les autres marques suivantes : BAT , P'TIT FESTIN , FORCE PLUS , POUSS'CARAMEL ALSA , COMME LES GRANDS , LE MATINAL , LES MERCREDIS D'ALSA , HIT , STOCKI , Y'ABON


CPC FRANCE (ex. SPM, BANANIA) SA. - 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Chocolat sous la forme liquide à napper, flacon et conditionnement à savoir emballage non en métaux précieux pour le produit ci-dessus

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.